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Editeur du site

Association ATYPIE - LILLE

286 rue des Bois Blancs 59 000 Lille

Numéro RNA : W595045111

Numéro SIREN : 943200626

Email : contact@atypie.org

Hébergeur

Le site est hébergé via Google Sites.

Conception et réalisation

Ce site est conçu et maintenu par Davy Robin.

Mise en garde et responsabilité

ATYPIE - LILLE s’efforce d’assurer le bon fonctionnement et la sécurité informatique de ce site, ainsi que l’exactitude et la mise à jour des informations qui y sont diffusées.

Droits de propriété intellectuelle

La structure générale du site, ses contenus, les formes – ci-après ensemble dénommés « les éléments » – relèvent des législations françaises et internationales relatives à tous les droits de propriété intellectuelle (droits d’auteurs, marques, brevets etc…).

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Dans tous les cas, ATYPIE - LILLE conserve l’ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à tous les éléments, indiqués au présent article. L'association se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d’interdire aux tiers concernés l’utilisation de ces éléments.

Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ces pratiques. Le non-respect des obligations visées au présent article constitue une contrefaçon susceptible d’engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur.

Interdiction de mirroring

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